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Vue d’ensemble


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ARTICLE 1 – CONDITIONS D’UTILISATION DE NOTRE BOUTIQUE EN LIGNE

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Toute infraction ou violation des présentes conditions générales de vente et d’utilisation entraîne la cessation immédiate de l’accès à nos services.

ARTICLE 2 – CONDITIONS GENERALES

Nous nous réservons le droit de refuser l’accès aux services à toute personne à tout moment, pour quelque raison que ce soit.
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Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du service ou de l’utilisation du service sans l’autorisation du service ou du site Web. Les titres utilisés dans cet accord sont inclus pour votre commodité, et ne sont ni limités ni autorisés.

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Nous nous réservons le droit de modifier le contenu à tout moment, mais nous n’avons aucune obligation de le mettre à jour. Vous acceptez les modifications apportées.

ARTICLE 4 – MODIFICATION DU SERVICE ET DES PRIX

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ARTICLE 5 – SERVICES OU PRODUITS

Ces produits ou services peuvent être disponibles en quantités limitées et ne peuvent être retournés ou échangés que conformément à notre politique de retour. Nous nous sommes efforcés d’afficher au mieux et autant que possible les couleurs et le rendu de nos images qui apparaissent dans notre boutique. Nous ne pouvons pas garantir que les couleurs d’affichage sur l’écran de votre ordinateur seront exactes. Nous nous réservons le droit, sans toutefois y être obligés, de limiter les ventes de nos produits ou services à toute personne et dans n’importe quelle zone géographique ou juridiction. Nous pourrions exercer ce droit au cas par cas. Toutes les descriptions de produits et les prix sont sujets à changement sans préavis, à notre seule discrétion.
Nous nous réservons le droit de cesser d’offrir un produit à tout moment.
Toute offre de service ou de produit présentée sur ce site est nulle lorsque la loi l’interdit.

ARTICLE 6 – EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS COMPTABLES

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande reçue. Ces restrictions incluent les commandes passées par le même client, la même carte de crédit et / ou les commandes utilisant la même adresse de facturation et / ou de livraison. Dans le cas où nous modifions une commande ou si nous l’annulions, nous pourrions essayer de vous en informer en vous contactant à l’adresse e-mail et / ou à l’adresse de facturation ou à la commande passée.
Vous vous engagez à fournir des informations de commande et de compte, à jour, complètes et exactes, pour toutes les commandes passées dans notre boutique. Vous avez la possibilité de mettre à jour rapidement votre compte et d’autres informations, y compris votre adresse électronique, vos numéros de carte de crédit et vos dates d’expiration, afin que nous puissions effectuer vos transactions et vous contacter si nécessaire.

ARTICLE 7 – OUTILS FACULTATIFS

Nous pourrions vous fournir un accès à des outils tiers que nous ne suivons, ne contrôlons ni n’influençons. Vous reconnaissez et acceptez le fait que nous fournissons l’accès à ces outils, sans aucune garantie, représentation ou condition de quelque nature que ce soit et sans aucune approbation. Nous n’aurons aucune responsabilité légale quant à leur utilisation. Si vous utilisez les outils optionnels proposés sur le site, vous êtes libre de le faire à vos risques et périls et à votre discrétion, et vous devez consulter les conditions proposées par les tiers concernés. Nous pourrions également, à l’avenir, proposer de nouveaux services et/ ou de nouvelles fonctionnalités sur notre site (y compris de nouveaux outils et ressources).
Ces nouvelles fonctionnalités et services seront également soumis aux conditions générales de vente.

ARTICLE 8 – OBSERVATIONS, SUGGESTIONS ET AUTRES PROPOSITIONS D’UTILISATEURS

Si, à notre demande, vous soumettez un contenu spécifique (par exemple, pour participer à des concours) ou si vous le demandez, envoyez-nous des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d’autres éléments, que ce soit en ligne, par courrier électronique ou par courrier électronique. ou autrement, vous nous accordez le droit, à tout moment et sans restriction, de modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser de quelque manière que ce soit et dans tout support tout commentaire que vous nous avez envoyé.

Nous ne sommes et ne serons pas tenus de:
(1) préserver la confidentialité des commentaires,
(2) verser une indemnité à qui que ce soit pour les commentaires fournis,
(3) répondre aux commentaires.

Nous pourrions, mais sans obligation de le faire, surveiller, modifier ou supprimer le contenu que nous estimons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, abusif, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui enfreint toute propriété intellectuelle ou les présentes conditions générales de vente et d’utilisation.
Vous acceptez d’écrire des commentaires qui ne violent pas les droits de tiers, notamment les droits d’auteur, les marques de commerce, la confidentialité, la personnalité ou les droits de propriété. Vous reconnaissez également que vous n’avez pas accès à des contenus illégaux, diffamatoires, offensants ou obscènes, et qu’ils ne sont pas infectés par un virus informatique ou par un autre programme malveillant qui affecte de quelque manière que ce soit le fonctionnement du service ou de tout autre site Web associé.
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ARTICLE 9 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Malgré toute l’attention que nous portons, il peut arriver que des informations sur notre site ou sur le service contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions pouvant être liées à la description des produits, aux prix, aux promotions, aux offres, aux frais de livraison, aux délais de livraison et à la disponibilité.
Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude, omission, et de modifier ou de mettre à jour des informations ou d’annuler des commandes, si des informations de ce service ou de tout autre site Web associé sont inexactes, à tout moment et sans préavis (y compris après que vous ayez placé votre commande).

ARTICLE 10 – UTILISATIONS INTERDITES

Outre les interdictions énoncées dans les Conditions générales de vente et d’utilisation, il est interdit d’utiliser le site ou son contenu:
(a) à des fins illégales,
(b) d’inciter des tiers à accomplir des actes illégaux ou à prendre partie,
(c) de contrevenir à toute ordonnance régionale ou toute loi, règle ou réglementation internationale, fédérale, provinciale ou de l’ État,
d) porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou ceux de tiers,
e) harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer
toute personne en raison de son sexe, de son orientation sexuelle, de sa religion, de son appartenance ethnique, de sa race, de son âge, de son origine nationale ou de son handicap,
f) Soumettre des informations fausses ou trompeuses,
(g) Pour le partage de virus ou de tout autre type de code malveillant qui pourrait être utilisé pour compromettre la fonctionnalité ou le fonctionnement du service ou de tout autre site Web associé, indépendant ou Internet,
(h) Pour collecter ou suivre les informations personnelles d’autres personnes ,
i) Pour envoyer des spams, du phishing, détourner un domaine, extorquer des informations, parcourir, explorer ou analyser le Web, ou…
j) Saper ou contourner les mesures de sécurité de notre service, de tout autre
site Web ou d’Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du service ou de tout site Web associé en cas de violation des utilisations interdites.

ARTICLE 11 – EXCLUSION DE GARANTIES ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons ni ne prétendons que votre utilisation de notre service sera ininterrompue, rapide, sécurisée ou sans erreur. Nous ne garantissons pas que les résultats qui seront obtenus grâce à l’utilisation du service seront exacts ou fiables.
Vous acceptez que de temps en temps, nous pouvons supprimer le service pour des périodes indéterminées ou annuler le service à tout moment sans préavis.
Vous acceptez expressément que votre utilisation du service ou votre incapacité à utiliser celui-ci est à vos risques et périls.
Le service et tous les produits et services mis à votre disposition par le biais du service sont fournis avec et sans représentation, garanties et sans condition d’aucune sorte, expresse ou implicite, y compris toute garantie implicite de commercialisation ou de commercialisation, d’adaptation à un usage particulier, durabilité, titre et pas de contrefaçon. Mais nous ne sommes pas limités à toute erreur ou omission dans tout le contenu, ni à toute perte ou dommage de quelque nature que ce soit, à l’utilisation du service ou à tout contenu posté, transmis ou mis à disposition par le biais du service, même si vous avez été averti de la possibilité qu’ils vont survivre. Parce que certains états ou juridictions n’excluent ni ne limitent la responsabilité pour les dommages consécutifs ou les accessoires. Notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale permise par la loi. 

ARTICLE 12 – INDEMNITE

Vous vous engagez à indemniser, défendre et protéger Daniel Morkowski, nos sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, agents, contractants, bailleurs de licence, services de contractants, sous-traitants, employés, y compris les honoraires d’avocat raisonnables, assumés par le tiers Conditions de vente et d’utilisation, ou les documents auxquels elles font référence, ou votre violation de toute loi ou droit d’un tiers.

ARTICLE 13 – DISSOCIABILITE

Si une disposition des Conditions générales de vente et d’utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition peut néanmoins être appliquée dans toute la mesure permise par la loi et la partie non applicable étant dissociée de ces Conditions générales de vente. et utilisation, ce degroupage ne devrait pas affecter la validité et l’applicabilité de toutes les autres dispositions restantes.

ARTICLE 14 – RESILIATION

Les obligations et responsabilités contractées par les parties avant la date de résiliation resteront en vigueur après la résiliation du présent Contrat et à toutes fins utiles. Les présentes conditions générales de vente et d’utilisation entrent en vigueur, sauf dénonciation par vous ou par nous.
Vous pouvez résilier les présentes conditions générales de vente et d’utilisation à tout moment en nous avisant que vous n’utilisez plus nos services ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site.
Si nous estimons, à notre seule discrétion, que vous ne respectez pas ou ne pouvez pas respecter les conditions de vente à l’avance, vous restez responsable de tous les montants jusqu’à la date de résiliation et / ou nous pouvons vous refuser l’accès à nos services. (ou une partie d’entre eux).

ARTICLE 15 – INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD

Tout manquement de notre part à exercer ou à appliquer tout droit ou toute disposition des présentes conditions générales de vente et d’utilisation ne doit pas constituer une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions générales de vente et d’utilisation ou toute autre politique ou règle de fonctionnement que nous publions sur ce site ou plutôt sur le Service constituent l’intégrité du Contrat et du Contrat entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, ainsi que toutes les communications, propositions et tous accords, passés et présents, oraux ou écrits, et impliquent que vous acceptez les présentes conditions générales de vente et d’utilisation. Toute ambiguïté quant à l’interprétation de ces Conditions générales de vente et d’utilisation ne doit pas être interprétée au détriment de l’éditeur.

ARTICLE 16 – LOI APPLICABLE 

Ces conditions générales de vente et d’utilisation, ainsi que les services, seront régis et interprétés conformément à la législation en France.

ARTICLE 17 – MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D’UTILISATION

Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions générales de vente et d’utilisation sur cette page. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces conditions. Nos conditions générales de vente et d’utilisation sont les suivantes.
Il est de votre responsabilité de visiter notre site régulièrement pour voir si des modifications ont été apportées.
Votre utilisation continue ou votre accès à notre site après la publication de toute modification des conditions d’utilisation et de vente constitue une acceptation de ces modifications.

ARTICLE 18 – COORDINATIONS

Les questions concernant les conditions générales de vente et d’utilisation doivent être envoyées à: admin@demaime.com